lacuisinedeyinyan.fr

MENTIONS LEGALES

1 – Pour le respect des propriétés intellectuelles et des droits d’auteurs

Le présent site est la propriété de la société Yinyan Dalairy
13 Avenue des Alpes 06800 Cagnes sur Mer – 07 50 01 18 02

SIREN : 951 180 629

Le responsable de la publication est M. Stéphane Dalairy conjoint collaborateur.
La réservation du nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur.

2 – Objet

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles la société met à la disposition des internautes le site Internet qu’elle exploite « https://lacuisinedeyinyan.fr/ » et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion au Site https://lacuisinedeyinyan.fr/ est subordonnée au respect de la présente notice légale que la société se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

3 – L’appellation « la cuisine de yinyan »

Les dénominations « La cuisine de Yinyan » ainsi que le logo sont réservés. Toute reproduction ou utilisation même partielle faite sans l’accord de la société est interdite.

4 – Propriété intellectuelle

Le présent site web ainsi que les divers éléments de son contenu textes, photographies, vidéos illustrations, logos, fichiers (liste non exhaustive) constituent une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site par quelque procédé que ce soit, est illicite, à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.

La violation de l’un des droits d’auteur est un délit de contrefaçon comme mentionné dans les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

5 – Limitation de responsabilité

Les documents et informations diffusés sur ce site sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. La société se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. La société ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Les photographies et les textes reproduits sur le site « https://lacuisinedeyinyan.fr/» le sont à titre purement indicatif et ne sauraient avoir une valeur contractuelle. La responsabilité de la société ne saurait être engagée si une erreur s’est glissée dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.

6 – Protection des données personnelles

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La durée de conservation de ces données est de cinq (5) ans à compter du dernier contact avec l’Utilisateur.

Conformément au Règlement Général pour la Protection des Données personnelles (RGPD) le Titulaire dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Ces droits peuvent être exercé en vous adressant à : Yinyan Dalairy 13 Avenue des Alpes 06800 Cagnes sur Mer ou par mail à contact@lacuisinedeyinyan.fr

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